La Subrogation des IJSS

Informations générales

• Type : Stage
• Thème : Gestion des ressources humaines
• Compétences visées : Enseignement

Objectifs

Cette formation permettra aux agents d’apprendre ou de mettre à jour leurs connaissances sur la
subrogation, le maintien de salaire, les indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS) et la garantie
du net.
Des cas pratiques viennent agrémenter ces deux demi-journées.
Le + : les stagiaires peuvent venir avec leurs cas pratiques sur lesquels ils ont eu des difficultés.
A l’issue de la formation, les stagiaires seront en mesure d’appréhender l’ensemble du process de la
subrogation, de la demande pour les agents concernés, au passage des écritures de paie
correspondantes.

Programme

Définition et process de la subrogation
Le maintien de salaire :
✓ Congé maladie
✓ Accident du travail ou maladie professionnelle
✓ Congé maternité ou paternité
Ce qui change pour un agent subrogé
Avantages de la subrogation
Exercices / Correction
La demande de subrogation
L’aspect juridique
La déclaration sur Net Entreprises
L’attestation de salaire
Les indemnités journalières de Sécurité sociale (IJSS) :
✓ Congé maladie
✓ Accident du travail ou maladie professionnelle
✓ Congé maternité ou paternité
Le bordereau Ameli
La saisie en paie :
✓ Les IJSS nettes
✓ Les IJSS brutes
✓ La garantie du net
Exercices / Correction

Pré-requis

aucun